Vous recherchez un exemple de condamnation du fait de l’alcool au volant ? Vous êtes au bon endroit. Dans cet article, notre juriste vous donnera d’abord des exemples concrets de condamnation pour la première fois. Ensuite, on comprendra ce qu’est la récidive et ses conséquences sur la peine encourue pour alcool au volant.
Exemple de condamnation pour alcool au volant : première fois
👉 Dans ce sous titre, nous verrons 2 cas pour nos exemples de condamnation du fait de l’alcool la première fois. D’abord, le cas où le taux d’alcoolémie se situe entre 0,5 g/l de sang (ou 0,25 mg par litre d’air) et 0,8 g/l de sang (ou 0,4 mg par litre d’air). Ensuite, on prendra l’exemple d’une condamnation pour 1 g/l d’alcool dans le sang.
Exemple de condamnation pour alcool au volant : entre 0,5 g et 0,8 g
➡️ Si le conducteur a un taux d’alcoolémie de moins de 0,5 g/l de sang, il ne risque pas de condamnation. Toutefois, il faut signaler qu’en cas de permis probatoire, ce taux est plus bas puisqu’il est de 0,2 g/l de sang (soit 0,10 mg d’alcool par litre d’air expiré).
📌 Au-dessus de cette limite, et jusqu’à 0,8 g/l de sang, voici des exemples de condamnation du fait de l’alcool au volant :
- Peine d’amende jusqu’à 750 €
- Immobilisation du véhicule
- Perte de points sur le permis de conduire – 6 points
- Suspension de permis de conduire
↪️ Dans cet exemple, on peut aussi signaler que le fait de refuser la vérification du taux d’alcoolémie peut en plus faire encourir une amende de 4500 € et une peine d’emprisonnement de 2 ans au maximum.
Exemple de condamnation au dessus de 0,8 g d’alcool
➡️ Pour cet exemple, prenons le cas où une personne est arrêtée avec 1 g d’alcool dans le sang.
📌 Voici quelques exemple de condamnation d’un conducteur du fait d’un taux d’alcool de 1 g/l de sang :
- Une peine d’emprisonnement de 2 années au maximum
- Jusqu’à 4500 € d’amende
- Suspension de permis administrative et/ou judiciaire
- Confiscation du véhicule
- Accomplissement obligatoire d’un stage de sensibilisation à la sécurité routière
- Annulation du permis
Dans cet exemple de condamnation, les peines sont bien plus lourdes. Juridiquement, dépasser le seuil de 0,8 g/l de sang fait basculer l’infraction contraventionnelle en une infraction délictuelle. La conséquence principale est qu’une peine d’emprisonnement est encourue.
Si vous souhaitez en savoir davantage à propos de la suspension permis alcool première fois, consultez cet autre article.
↪️ Enfin, pour des exemples de condamnation du fait d’un accident de la route avec alcool, vous pouvez lire notre article sur l’accident avec alcool sans blessé. Un exemple plus grave est celui de l’homicide involontaire en cas d’accident de la route avec alcool.
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Exemple de condamnation après une récidive
La récidive d’alcool au volant désigne le cas dans lequel un conducteur commet une nouvelle infraction pour laquelle elle a déjà été condamnée (ou une infraction similaire) dans un certain laps de temps. Juridiquement, cette récidive peut intervenir dans les 5 années suivant la condamnation définitive suite à la première infraction routière.
Prenons un exemple concret : un conducteur se voit infliger une sanction pour 2 grammes d’alcool dans le sang au volant. Trois ans et demi plus tard, elle est arrêtée avec le même taux au volant de sa voiture.
📌 Voici un exemple de condamnation du fait de l’alcool au volant en étant de récidive :
- Une peine maximale de 4 ans d’emprisonnement
- 9 000 € d’amende maximum
- Annulation du permis de conduire
- Confiscation du véhicule
- Inscription de la mention au casier judiciaire
↪️ La condamnation maximale est donc automatiquement doublée dans le cas d’une récidive d’alcool au volant.
💡 Vous pouvez poser votre question à notre juriste.
Pour résumer
- L’exemple de condamnation pour alcool au volant dépend de la récidive
- Le conducteur peut encourir une peine d’emprisonnement au-dessus de 0,8 g/l d’alcool dans le sang
- La récidive fait encourir le double des peines
